Mentions légales et droit d’auteur :

L’utilisation du site http://groupe-equivalent.fr/ est soumise à la réglementation en vigueur et aux présentes conditions d’utilisation. Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, qui pourrait être faite est illicite et soumise à l’autorisation préalable, écrite et expresse de Benoit AME. Vous êtes informé que tout ce que vous visualisez ou lisez sur ce site Internet est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute contrefaçon est sanctionnée (articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

 

Edition, publication et administration du site :

Benoit AME
SIREN
28 Rue de Villeneuve, 72650 Saint Saturnin
Téléphone: 06 32 89 18 79

L’élaboration et la gestion des contenus ainsi que leurs mises à jour sont assurées par Benoit AME. Malgré toute l’attention portée, le site pourrait comporter des inexactitudes ou omissions involontaires dans les informations et documents présentés. Nous rappelons que ceux-ci sont fournis à titre indicatif et non contractuels. A ce titre, Benoit AME ne saurait supporter aucune demande de dédommagement pour préjudice direct ou indirect subi par l’internaute à la suite de la consultation des informations contenues dans ce site. Benoit AME se réserve le droit de modifier les données et les images, et de résilier ou interrompre à tout moment l’accès à tout ou partie du site.

 

Données personnelles et droit de rectification :

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (n°2016/679) mis en place par l’Union européenne le 14.04.2016, relative à la protection des données à caractère personnel: Les informations recueillies sur le formulaire de contact sont enregistrées dans un fichier informatisé, pour les nécessités de gestion de la clientèle et une éventuelle information concernant l’activité. Elles sont conservées 5 ans et sont exclusivement destinées à Benoit AME. Elles ne sont pas traitées ultérieurement.
Conformément à l’article 34 de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès aux informations vous concernant. Adressez toute question, demande de modification ou de suppression de ces informations via le formulaire de contact.

Accès :

L’utilisateur de ce site internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour y accéder et l’utiliser. Il est tenu de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Il doit notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Conception et réalisation du site :

Développeur :

Le présent site est développé par Jeremy CARRE
Auto-entrepreneur
SIRET : 538 003 450 00029
Siège social : Survilliers
Site : www.jeremy-carre.com
Mail : Formulaire de contact

Liens hypertextes : limitation de responsabilités :

Les liens hypertextes présents sur le site ne revêtent aucun caractère autre qu’informatif. Ils n’engagent pas la responsabilité de Benoit AME quant à leur contenu. Tout lien établi vers le site http://groupe-equivalent.fr/ ne requérant pas obligatoirement d’autorisation, Benoit AME se dégage de toute responsabilité.

Hébergement :

STRATO
BERLIN